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Marques déposées par monsieur Frédéric MARTIAL
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LA CHOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOUETTE
Monsieur Frédéric MARTIAL

Numéro de dépôt :
1043858
Date de dépôt :
26/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Perigueux

Présentation de la marque LA CHOUETTE

Déposée le 26 mai 1977 par monsieur Frédéric MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Perigueux), la marque française « LA CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric MARTIAL domicilié(e) La Bellonie SAINT PIERRE DE COLE - 24800 THIVIERS - France.

La marque LA CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA CHOUETTE est expirée depuis le 26 mai 1987.

Frédéric MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOUETTE


Monsieur Frédéric MARTIAL - La Bellonie SAINT PIERRE DE COLE - 24800 THIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Fruits frais et séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.